N° W604005198 - COMITE DEPARTEMENTAL DE VOILE DE L'OISE
Mis à jour le 2018-08-03
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Adresse :
13 allée des Bourgognes
Date de création :
1974-01-28
Date de publication :
1974-02-28
Date de déclaration :
2018-08-02
Siret :
39313667600011
Position :
Active
Objet :
le comité départemental de voile de l'Oise, organe déconcentré de la fédération française de voile est une association déclarée ; elle est régie par la loi du 1er juillet 1901, les lois et règlements en vigueur par les statuts et les règlements de la FFvoile, par les présents statuts et le règlement intérieur du comité départemental et est constitué par la FFvoile conformément à l'article 8 des statuts de la FFvoile
Déclarant :
13 allée des Bourgognes
60500 CHANTILLY
